CM2019/10/11/06 NOUVELLE GARE SNCF DE BRY-VILLIERS-CHAMPIGNY – CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE CONCEPTION DETAILLEES (PRO) ET PREMIERES ACQUISITIONS FONCIERES.
CM2019/10/11/07A PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES - DEFINITION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UN SOUTIEN FINANCIER A LA PISCINE DE BONDY
CM2019/10/11/07B PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES B-ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DEDIES AU FINANCEMENT DES CENTRES AQUATIQUES SITES D’ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES
CM2019/10/11/10 ZAC PLAINE SAULNIER: AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER
CM2019/10/11/12 SUBVENTIONS AUX DEPARTEMENTS POUR LA REALISATION D’ETUDES TOPOGRAPHIQUES ET GEOTECHNIQUES NECESSAIRES POUR LA REALISATION DE L’ETAT DES LIEUX ET DU DIAGNOSTIC DES OUVRAGES ANTI-CRUE.
CM2019/10/11/13 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPTB SEINE GRANDS LACS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FICHE 1.1.6 DU PAPI « ETUDE RELATIVE A LA CONNAISSANCE DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT : PRISE EN COMPTE DES LACS RESERVOIRS ET OPTIMISATION DES MURETTES