Médiathèque

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CM2020/12/01/30 - ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE

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CM2020/12/01/31 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION REAVIE

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CM2020/12/01/32 - SIGNATURE DE LA CHARTE DE PARTICIPATION DU PROGRAMME « ACHATS CIRCULAIRES ET SOLIDAIRES »

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CM2020/12/01/33 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION DU FORUM DE PARIS SUR LA PAIX

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CM2020/12/01/34 - APPROBATION DES STATUTS DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS

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Conseil_Métropolitain_Compte_Rendu_18_11_12

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CM2020/12/01/35 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION PARTIELLE DE LA COMPETENCE GEMAPI A L’EPTB SEINE GRANDS LACS POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE

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CM2020/12/01/36 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE 2017-2019 DU PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE

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CM2020/12/01/37 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS POUR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI (EPTB) ET LE VERSEMENT D’UNE COMPENSATION ANNUELLE

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