Médiathèque

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D2021-82 - Production d’une cartographie de la pollution lumineuse - Analyse par croisement de données

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AP2018-66 - Concession de logement de fonction par nécessité absolue de service accordée à Monsieur Paul MOURIER, Directeur Général des Services de la métropole du Grand Paris

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AP2018-70 - Avis du Président de la métropole du Grand Paris sur le projet d'arrêté délimitant une zone touristique internationale dénommée "Palais des Congrès" à Paris en application de l'article L3132-24 du code du travail

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AP2018-71 - Avis du Président de la métropole du Grand Paris sur le projet d'arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 25 septembre 2015 délimitant une zone touristique internationale dénommée (Champs-Elysées Montaigne" à Paris

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AP2018-81 - Désignation du représentant du Président de la métropole du Grand Paris à la commission interdépartementale de préservation, des espaces naturels, agricoles et forestiers (CIPENAF)

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AP2018-108 - Commission des personnes qualifiées - Concession de service public d'exploitation du centre aquatique olympique (avec conception, construction), et conception, construction, maintenance du franchissement piéton

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D2021-53 - Convention de coopération « public-public » relative à l’étude sur la logistique des artisans et des commerçants dans le cadre de la mise en œuvre de la Zone à Faibles Émissions-mobilité (« ZFE-m ») métropolitaine 

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