Médiathèque

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SDEM_Support Atelier TERTIAIRE 17.12.21

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CM2018/06/28/05 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : PRECISIONS SUR LES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC OLYMPIQUE PLAINE SAULNIER

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SDEM_CR Atelier TERTIAIRE 17.12.21

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D2022-14 - Acte modificatif n°7 conclu sur la base de l’accord-cadre n°20206000000026 relatif aux travaux de dépollution et de terrassement – ZAC Plaine Saulnier (93)

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D2022-08 - Désignation du cabinet d'avocats Goutal, Alibert & Associés aux fins d'une consultation juridique sur la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par l'EPT Paris Est Marne et Bois

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AP2022-38 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Patrick CHAIMOVITCH, Vice-président de la métropole du Grand-Paris et modification de l’ordre du tableau des vice-présidents de la métropole du Grand Paris 

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AP2022-39 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Quentin GESELL, Vice-président de la métropole du Grand-Paris et modification de l’ordre du tableau des vice-présidents de la métropole du Grand Paris 

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AP2022-40 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Denis CAHENZLI, Vice-président de la métropole du Grand-Paris et modification de l’ordre du tableau des vice-présidents de la métropole du Grand Paris 

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