Médiathèque

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CM2019/12/04/47 : MODIFICATION DU LIEU DE REUNION DU CONSEIL METROPOLITAIN.

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CM2019/12/04/49 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.

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Avis de l’Autorité Environnementale - PCAEM

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CM2019/12/04/50 : MISE EN ŒUVRE D’UNE PARTICIPATION EMPLOYEUR AU TITRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PREVOYANCE.

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CM2021/10/15/04 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY CHAMPS – PÔLE GARE : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE

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CM2021/10/15/05 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE CHALANDS 1 A SEVRAN DE PARIS TERRES D’ENVOL

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CM2021/10/15/06 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE MARGUERITE A SEVRAN DE PARIS TERRES D’ENVOL

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CM2021/10/15/07 - PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT AU DEPLOIEMENT DE CONSEILLERS NUMERIQUES AU PROFIT DE L’INCLUSION NUMERIQUE DES RESIDENTS DE L’HABITAT SOCIAL

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CM2021/10/15/08 - CREATION DE L’ASSOCIATION « LES DEUX RIVES, QUARTIER CIRCULAIRE»

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