Décisions

D2023-214 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2023-213 Mandat spécial – Madame Djeneba KEITA, Vice-présidente déléguée à l’alimentation, aux circuits courts et aux modes de consommation et Madame Raphaëlle REMY-LELEU, Conseillère métropolitaine

D2023-216 - Conclusion de l’accord-cadre mono-attributaire portant sur les prestations relatives à l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la révision du Plan climat-air-énergie de la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 : Accompagnement à l’élaboratio

D2023-217 - Conclusion de l’accord-cadre mono-attributaire portant sur les prestations relatives à l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la révision du Plan climat-air-énergie de la Métropole du Grand Paris – Lot n°2 : Animation et concertati

D2023-218 - Conclusion de l’accord-cadre mono-attributaire portant sur les prestations relatives à l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la révision du Plan climat-air-énergie de la Métropole du Grand Paris – Lot n°3 : Communication et maquettage

D2023-186 - AMO pour la mise en oeuvre du Contrôle Saction Automatisé de la ZFE - M de la MGP - Lot n°1 : Mission d’accompagnement pour la conception globale du dispositif de CSA et la coordination du projet

D2023-187 - AMO pour la mise en oeuvre du Contrôle Saction Automatisé de la ZFE - M de la MGP - Lot n°2 : Mission d’accompagnement à la mise en œuvre opérationnelle d’une plate-forme de gestion des dérogations

D2023-188 - AMO pour la mise en oeuvre du Contrôle Saction Automatisé de la ZFE - M de la MGP - Lot n°4 : Mission d’accompagnement sur la mise en œuvre du RGPD et la protection des données personnelles

D2023-220 - Conclusion de l’accord-cadre en quasi-régie portant sur la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pilotage des études d’opportunités relatives à la transformation de la Porte de Bagnolet

D2023-212 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20236000000077 relatif à la location, maintenance de machines à café avec fourniture de consommables

D2023-194 - Conclusion d’un accord-cadre relatif à l’achat et la diffusion de kits pédagogiques « Jeux, Art et Sport » dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

D2023-199 - Conclusion de l’accord-cadre mono-attributaire portant sur les prestations d’études des potentialités de restauration hydromorphologique des cours d’eau du territoire de la Métropole du Grand Paris et priorisation des actions – Lot n°1 : Étude

D2023-200 - Conclusion de l’accord-cadre mono-attributaire portant sur les prestations d’études des potentialités de restauration hydromorphologique des cours d’eau du territoire de la Métropole du Grand Paris et priorisation des actions – Lot n°2 : Étude

D2023-201 - Conclusion de l’accord-cadre mono-attributaire portant sur les prestations d’études des potentialités de restauration hydromorphologique des cours d’eau du territoire de la Métropole du Grand Paris et priorisation des actions – Lot n°3 : Anal

D2023-210 - Acte modificatif n°3 du l’accord-cadre n°20226000000044 relatif aux travaux d’aménagement des plateformes opérationnelles mises à disposition pour 2024 au sein de la ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis – Lot 1 : VRD

D2023-211 - Recherche de similarité de marque par l’Institut National de la Propriété Industrielle et dépôt de la marque « La Métropolitaine Rendez-vous international d’art contemporain de la Métropole du Grand Paris »

D2023-219 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 au marché de travaux relatif à l’aménagement des futurs locaux de la Métropole du Grand Paris au sein de l’immeuble AIRTIME - Lot n°2 : Electricité courants forts et courants faibles