Décisions

D2021-91 - Marché subséquent n°1C (MS1C) passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000034 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier incluant les espaces extérieurs néces

D2021-70 - Acte modificatif n°4 passé sur la base de l’accord-cadre n°20206000000026 relatif aux travaux de dépollution et de terrassement – ZAC Plaine Saulnier (93)

D2021-75 - Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2021-89 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 23 avenue Marc Sangnier, cadastré N152 à Villeneuve-la-Garenne

D2021-53 - Convention de coopération « public-public » relative à l’étude sur la logistique des artisans et des commerçants dans le cadre de la mise en œuvre de la Zone à Faibles Émissions-mobilité (« ZFE-m ») métropolitaine

D2021-87 - Supports pédagogiques du Programme d’accompagnement aux Achats Circulaires et Solidaires, à destination des collectivités métropolitaines

D2021-82 - Production d’une cartographie de la pollution lumineuse - Analyse par croisement de données