Décisions

D2022-03 - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFFIF concernant le bien situé au 12-14 avenue du Vieux chemin de Saint-Denis, cadastré N134 à Villeneuve-la-Garenne

D2021-123 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou une maîtr

D2021-132 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000002 relatif à la mission de maintenance, gestion et création des sites internet de la métropole du Grand Paris

D2021-131 - Avenant de transfert à l’accord-cadre n°20186000000046 relatif à la communication de la métropole du Grand Paris – Lot n°1 : Veille médias

D2021-130 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000015 relatif à la mission de rédaction des synthèses des avis issus de la consultation citoyenne grand public préalable à la mise en place d’une zone à faibles émissions sur

D2021-129 - Accompagnement dédié à l’animation du Groupe de Travail « Plan des Plateformes pour la Construction Circulaire », incluant la production de notes stratégiques et l’organisation d’un cycle de visites de terrain

D2021-127 -Acte modificatif n°4 à l’accord-cadre n°2018600000012 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris – Edition