Décisions

D2022-102 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2022-131 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maî

D2022-147 - Délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 12 avenue Marc Sangnier , cadastré N91 à Villeneuve-la-Garenne

D2022-143 - Attribution du marché relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour une refonte des aides financières de la Métropole du Grand Paris au renouvellement des véhicules - Etude prospective pour accompagner la mise en place de la zone ZFE

D2022-146 - Désigiation du Cabinet Seban & Associés aux fins d'une consultation Juridique sur l'émission d'un titre de recouvrement d'une créance

D2022-134 - Conclusion du marché relatif à la participation de la Métropole du Grand Paris à l'édition 2022 du Sommet du Grand Paris

D2022-140 - Acte modificatif n°1 au marché n°20216000000050 - Marché relatif à l’accompagnement dédié à l’animation du Groupe de Travail « Plan des Plateformes pour la Construction Circulaire », incluant la production de notes stratégiques et l’organisati

D2022-141 - Acte modificatif n°2 au marché n°20216000000039 - Marché relatif à l’accompagnement dédié à la production de la Charte Métropolitaine en faveur de la Construction Circulaire et du Catalogue des Solutions destiné aux maitres d’ouvrage du territ