CM2019/06/21/16 : PLAN CLIMAT – ZONE A FAIBLES EMISSIONS – MISE EN PLACE DU GUICHET UNIQUE D’AIDE AU RENOUVELLEMENT DE VEHICULES – MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »
CM2019/06/21/19 : EXPERIMENTATION DE L’HARMONISATION DES REGLEMENTATIONS VOIRIE ET DE LIVRAISON - CONDITIONS D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT
CM2019/06/21/22 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)