Décisions

D2023-185 - Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : AMO pour la mise en oeuvre du Contrôle Sanction Automatisé de la ZFE - m de la métropole du Grand Paris - Lot n°3: Mission de planification du déploiement des équipements de contrôle et de

D2023-144 - Conclusion du marché relatif à la création d’un guide sur les IA génératives en Français et l’organisation d’une conférence destinée au réseau des élus innovation et numérique

D2023-179 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à la mission de sensibilisation et d’accompagnement de communes ou établissements publics territoriaux à l’utilisation de technosols dans le cadre de projets d’aménagements extérieurs

D2023-181 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché d’accompagnement juridique pour la mise en œuvre de l’étape de restriction de circulation des véhicules crit’air 3 et plus de la ZFE Métropolitaine et pour l’exercice du pouvoir de police lié au c

D2023-166 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20236000000053 relatif à la location et maintenance de fontaines à eau

D2023-175 - Conclusion du marché relatif à la réalisation d'une mission d'inventaire faune-flore en prévision de travaux sur les systèmes d'endiguement SE21, SE22 et SE23

D2023-161 - Mandat spécial - Monsieur Ludovic TORO, Président de la Commission "Santé et solidarités" de la métropole du Grand Paris

D2023-172 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à la mission d'appui au déploiement d'un dispositif de soutien à l'émergence et à la pérennisation des centres de réemploi des matériaux de construction au sein de la métropole du Grand Paris